Conditions Générales de Vente
FR- CGU et CGV
CONDITIONS GENERALES DE VENTE, VENTE EN LIGNE ET DE PRESTATION DE SERVICES
ARTICLE 1er – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées in situ ou depuis le site www.genesisyoga.fr (ci-après, le « Site ») appartenant à Genesis Yoga, dont le siège social est 74 avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé, inscrite au RCS de Créteil sous le numéro 930 674 171 et exerçant son activité sous l’enseigne SAS GENESIS YOGA (ci-après, « Genesis Yoga») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par Genesis Yoga au sein de son studio.
Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par Genesis Yoga au Client, à partir du site, ou au sein de son studio.
Le fait pour le Client, de commander sur le site www.genesisyoga.fr des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.
La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.
Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.
Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de Genesis Yoga et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par Genesis Yoga.
ARTICLE 2 – Informations précontractuelles
Article 2.1:
Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.
Article 2.2 :
Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
Les caractéristiques essentielles des Services.
Le prix des Services et des frais annexes.
Les informations relatives à l’identité de Genesis Yoga, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.
Les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.
Article 2.3 :
Genesis Yoga communique au Client les informations suivantes :
Son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.
Les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par Genesis Yoga pour le traitement des réclamations.
En cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et s. du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du code de la consommation.
La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.
Article 2.4 :
Genesis Yoga indique, en ce qui concerne le contenu numérique :
Toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont Genesis Yoga a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.
ARTICLE 3 – Description des Services
Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. Genesis Yoga propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés en Annexe 1 des présentes.
Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Genesis Yoga ne pourrait être engagée.
ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur
Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :
Le Client devra se présenter avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne pourra participer au cours s’il arrive avec plus de 5 minutes de retard.
Les cartes et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.
L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quel qu’en soit la cause.
Le Client devra respecter le règlement intérieur de Genesis Yoga, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.
ARTICLE 5 – Formation de la commande
Article 5.1 – Condition de la commande :
Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.
En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.
En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par Genesis Yoga.
Le nombre de place à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver ses cours soit sur le Site soit chez Genesis Yoga.
Article 5.2 – Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :
– exigibilité des sommes dues au titre de la commande.
– signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter Genesis Yoga.
Article 5.3 – Validation de la commande
Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions Générales.
La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@genesisyoga.fr.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Genesis Yoga dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
ARTICLE 6 – Prix
Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. Le prix des Services est détaillé sur le site du studio – page « Tarifs ». Genesis Yoga se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Les prix sont exprimés en Euros TTC.
ARTICLE 7 – Conditions de paiement
Sauf accord contraire de Genesis Yoga, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :
Soit par paiement sécurisé sur le Site Internet, par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues, Prélèvement SEPA.
Soit par chèque, carte bancaire, ou espèces directement chez Genesis Yoga.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à réception.
En outre, Genesis Yoga se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.
ARTICLE 8 – Disponibilité des Services
Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être annulées jusque 6 heures (heures ouvrables) pour les cours collectifs et 12 heures pour les cours privés avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de 6 heures avant le début du cours selon qu’il s’agit d’un cours collectif et de 12 heures avant un cours privé, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte ou de l’abonnement. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.
Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 3 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif. Il sera alors remboursé au prorata des Services déjà consommés selon les modalités de calcul des unités des cours à l’unité (cf. page Tarifs) déduction faite des charges (TVA, frais de dossier…).
Momentanément empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 3 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client pourra demander à prolonger la durée de son contrat de la durée restant de celui-ci à compter de la fin de son empêchement.
ARTICLE 9 – Garantie et Responsabilité
Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels.
Le tarif diffère selon la catégorie de l’utilisateur : particulier ou professionnel. Pour les professionnels une majoration sera appliquée. Le tarif sera également adapté par rapport au type d’accompagnement mis en œuvre et à la durée prévue. Il sera forcément différent pour un professionnel, pour un dirigeant d’entreprise ou pour un coaching d’équipe. Une majoration sera appliquée (nous consulter).
Responsabilité au titre des Services :
Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont charge de leur mise en œuvre.
Les cours pourront être annulés à tout moment par Genesis Yoga sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de 6 heures ouvrées. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 2 élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de Genesis Yoga. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unité de cours pour les cartes et abonnements ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.
Genesis Yoga se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.
Genesis Yoga met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer ainsi que des casiers. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de Genesis Yoga ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de Genesis Yoga ni de ses installations.
ARTICLE 10 – Protection des données à caractère personnel
Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, Genesis Yoga met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes Conditions Générales.
Genesis Yoga s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site.
Le Client est informé des éléments suivants :
Genesis Yoga, dont les coordonnées figurent en en-tête des présentes est responsable du traitement.
Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l’exécution des commandes passées par le Client sur le Site.
Aucun transfert hors Union Européenne des données à caractère personnel des Clients n’est prévu
Les données à caractère personnel des Clients traitées sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution du contrat.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose du droit de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Ce droit peut être exercé en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à Genesis Yoga ou à l’adresse électronique contact@genesisyoga.fr.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Les données à caractère personnel demandées lors de la commande sont nécessaires à l’établissement de la facture (obligation légale), sans quoi la commande ne pourra pas être passée.
Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de commande.
ARTICLE 11 – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site internet est la propriété de Genesis Yoga et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, Genesis Yoga reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.
ARTICLE 12 – Clauses diverses
ARTICLE 12.1 – Non-validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
ARTICLE 12.2 – Non-renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
ARTICLE 12.3 – Langue du contrat
Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ARTICLE 12.4 – Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions de Genesis Yoga (France).
Annexe « Services et Tarifs »
Genesis Yoga propose différents types de Services, à savoir :
– des cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements
– des cours en ligne
– des cours privés
– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille
– des prestations de type « shows » (spectacles), « workshops ».
– des prestations de location de salle
– la vente de marchandises
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COURS COLLECTIFS REGULIERS :
Les cours réguliers qui ont une durée de 1 heure sont définis selon un calendrier préétabli par Genesis Yoga .
1.1. A l’UNITE : cartes valables 1 mois à compter de la date d’achat par le Client
1er cours au choix, cours d’essai = 15 € à l’unité
Cours de 1 h = 28 € à l’unité
Les cours peuvent être achetés soit directement chez Genesis Yoga , soit sur le Site Internet.
1.2. CARTES (nominatives) :
Carte 5 crédits = 130 €
Carte valable 3 mois à compter de la date d’achat par le Client.
Payable en 1 fois
Carte 10 crédits = 250 €
Carte valable 6 mois à compter de la date d’achat par le Client.
Payable en 1/2/3 fois
Carte 20 crédits = 440 €
Carte valable 9 mois à compter de la date d’achat par le Client.
Payable en 1/2/3 fois
Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.
LOCATION SALLE :
Concernant les sessions privées à destination d’entreprises ou de particuliers et privatisations sur-mesure, elles doivent impérativement faire l’objet d’un devis personnalisé.
COURS PRIVE :
Cours privé Genesis Yoga : 120 € ( pour 1 personne)
Service non disponible sur le Site. La réservation se fait par téléphone, email ou auprès de nos responsables au studio.
Article 13– Règlement intérieur
Le Client devra respecter le règlement intérieur de Genesis Yoga reproduit ci-après, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.
Pas de chaussures portées en ville dans la salle de yoga.
Accès du studio interdit aux personnes mineures sans autorisation parentale.
Il est interdit de fumer et de boire de l’alcool dans les locaux.
Passées 5 min de retard, aucun élève ne sera admis en cours. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par le professeur.
Aucun spectateur au cours.
Pour le confort de tous, l'élève s'engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.
Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.
L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou posture qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur.
Pas de dégradation du matériel ou des locaux.
Pas de personne en état d’ivresse, sous emprise de drogue ou médicaments dangereux.
Animaux interdits.
Interdiction de manger dans la salle de cours et dans les vestiaires.
Les personnes blessées ne sont pas autorisées à suivre un cours. Genesis Yoga n’engage aucunement sa responsabilité dans le cas où une personne avec un état de santé cité ci-dessus participerait au cours.
L'élève doit participer aux cours de son niveau d'appartenance (débutant, intermédiaire, avancé). Le professeur se réserve le droit d'autoriser l'élève à accéder à un cours ne correspondant pas à son niveau d'appartenance.
Tout cours entamé est dû dans son intégralité.
Toute annulation à un cours doit se faire au plus tard 6 heures à l’avance. Dans le cas contraire, sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel, le cours sera dû. A régler ou à décompter directement de votre carte de cours.
Les règles de bon voisinage et de vie en communauté, et notamment le respect d’autrui, doivent être scrupuleusement respectées. Les comportements irrespectueux, injurieux, raciste, homophobe, visant à mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe, etc… ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.
Toute présence à un cours, même en tant que simple spectateur, est considérée comme une inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.
La direction se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à deux. Le cas échéant, le cours ne sera pas décompté.
Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux durant les cours.
A l’arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur afin de préserver le bon déroulement des cours.
Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques d’incendie et d’en respecter les consignes.
La salle de cours, vestiaire et sanitaires doivent être laissés dans un état d’ordre et de propreté convenable.
Genesis Yoga ne pourra être tenu pour responsable des accidents corporels engendrés par la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants. A ce titre, les personnes souhaitant être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie d’assurance.
Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.
Les cartes cadeaux sont valables 12 mois à compter de leur date d'achat, pas d'échange ou de remboursement.
Les cartes de cours et abonnements ne pourront plus être utilisés par leur titulaire au-delà de la date de validité.
La durée de validité de la carte ou abonnement ne peut pas être prolongée sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel.
Les cartes de cours et abonnements, sont nominatifs non échangeables et non remboursables.
Le studio est ouvert du mardi au dimanche de 10h à 20h30 , toutefois la direction se réserve le droit de modifier ces périodes. Les cours ne peuvent pas faire l’objet d’une récupération dans le cadre des abonnements pendant la période de congés.